Nous vivons aujourd’hui dans une époque dominée par l’information et le virtuel, bien plus que par les objets physiques. On entend souvent de nos jours qu’une idée vaut des milliards et ce n’est pas faux et c’est exactement pourquoi il y a eu nécessité de créer des lois pour protéger ce patrimoine intellectuel. La protection de propriété ne réfère pas qu’à la protection de matériels et d’objets physiques, elle englobe aussi l’ensemble des idées et des ouvrages ainsi que toute oeuvre intellectuelle dans le but de protéger les auteurs.
Quelles sont les propriétés concernées par la protection ?
Le terme « propriété » est un terme vaste dont on va essayer de préciser un peu le sens et ce que regroupe ce mot, on peut protéger :
- Une propriété intellectuelle : c’est tout ce qui est idées de conception ou de design ou autres. Les idées sont la base même de toutes les avancées technologiques, ce qui font d’elles la cible de « vol » et ceux depuis très longtemps, il est déjà arrivé que des idées soient volées et utilisées pour gagner beaucoup d’argent.
- Une propriété physique : ici c’est beaucoup plus facile à visualiser et à comprendre, comme par exemple une voiture ou un appartement où tout autres objets physiques, généralement la protection ici c’est l’assurance de l’objet en question.
- Les brevets et certificat d’obtention végétale : ils font partie des propriétés intellectuelles, ils sont très protégé par différentes lois qui sont strictes, car un brevet dans notre siècle vaut des millions.
- la protection des œuvres artistiques : l’art est sujet au vol et au copiage et même au téléchargement et piratage illégal, cependant, il y a des conditions pour que l’oeuvre d’art soit totalement considérée comme une propriété et soit protégée.
Comment sont protégées les propriétés ?
Une propriété doit d’abord obéir à quelques conditions qui assurent son authenticité et qu’elle ne soit pas une copie directe ou indirecte d’un exemplaire unique. Il existe plusieurs lois qui protègent les propriétés et punissent selon la gravité de l’infraction, cela peut aller de la simple suppression du contenu copié et des avertissements jusqu’au paiement d’indemnités très chères et même la prison pour les cas de vols graves. Plusieurs cas de violation des lois de protection des propriétés intellectuelles continuent à exister aujourd’hui et le plus grand exemple est les sites de téléchargement illégaux qui proposent beaucoup d’articles sans respecter les droits d’auteur.
Une propriété intellectuelle regroupe les brevets et autres ainsi que les œuvres d’art, une fois leur authenticité confirmée, ils sont sous la protection des différentes lois existantes, généralement au début ce ne sont que des avertissements, mais il se peut que l’auteur décide de faire des poursuites judiciaires en cas de violation grave des lois.